Éditeurs du site
Le site amphitea.com est édité par :
L’Association AMPHITÉA, régie selon la loi du 1er juillet 1901
5, rue Cadet 75009 PARIS
Tél. : 01 71 24 02 60
Représentant légal est son président : Pierre Geirnaert
Le directeur de la rédaction : Yvan Stolarczuk
Pour toute information, contactez-nous
Crédits
Conception éditoriale et graphique : humancom
2, boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
Tél. : (33) 1 56 56 67 67
contact@humancom.fr
www.humancom.fr
Développement, hébergement et maintenance : Devolia
Propriété intellectuelle
Le présent site est une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle.
Il en est de même de son arborescence et des données figurant sur le site telles que marques, logos, graphismes, photographies ainsi que toutes autres données.
Ainsi, l’éditeur informe les utilisateurs que toute reproduction, représentation, publication, transmission ou plus généralement toute exploitation non autorisée du présent site et des informations qui y sont divulguées engage leur responsabilité et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires à leur encontre et notamment pour contrefaçon.
Caractère des informations contenues sur le site
Les informations contenues sur ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, l’éditeur ne saurait garantir que leur transcription sur le présent site s’effectue sans risques d’erreurs matérielles.
L’éditeur se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du présent site, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
L’éditeur décline toute responsabilité sur toutes les conséquences résultant de l’utilisation de ces informations.
Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.
Dysfonctionnement et virus
L’éditeur ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Sites liés
L’éditeur décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu.
L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
L’éditeur décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.amphitea.com
Informations sur les cookies
Des informations non personnelles peuvent être automatiquement collectées par l’éditeur au cours de la navigation sur le site par l’intermédiaire de « cookies ».
Les cookies sont de petits fichiers texte utilisés par un site web pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter et personnaliser son utilisation du site.
Les cookies ne sont pas des programmes ; ils ne peuvent en aucun cas et aucune manière troubler ou endommager le système de l’internaute, ni détruire des fichiers ou altérer un programme.
Ils sont utilisés, notamment pour obtenir des informations relatives aux pages consultées et aux dates et heures de consultation.
L’éditeur ne contrôle pas l’utilisation faite des cookies produits par des tiers.
L’utilisateur du site peut à tout moment se prémunir de l’usage de cookies en utilisant les fonctions de son logiciel de navigation.
Toutefois il est rappelé que certaines fonctionnalités du site nécessitent impérativement l’utilisation de cookies, personnalisation, alerte, etc.
Pour refuser l’installation des cookies :
sous Internet Explorer
sous Chrome
sous Safari
sous Firefox
Données personnelles
Les données personnelles sont des informations qui par un moyen direct ou indirect permettent de désigner momentanément un utilisateur et de le rattacher éventuellement aux données collectées.
Le site amphitea.com tel qu’il a été initialement conçu n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs.
Il se peut toutefois que l’éditeur soit amené à effectuer une telle collecte de manière accessoire notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site.
Dans ce cas, l’éditeur s’engage à ne pas faire un usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.
Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de l’éditeur et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leur mission.
Ainsi tout sous-traitant amené à cette occasion à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité.
Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.
Droit d’accès et de rectification
Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés.
Si tel est le cas conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, au fichier et aux libertés modifiées par la loi 2004-801 du 6 août 2004, les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppressions de ces données.
Les utilisateurs disposent, à l’égard de toutes ces informations et notamment des données personnelles collectées, d’un droit d’accès, de rectification et de retrait.
L’exercice de ces droits se fera dans le respect des conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application relatifs à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » en faisant la demande directement par courrier auprès de : AMPHITÉA, 5, rue Cadet 75009 Paris.
L’utilisation du site
Les utilisateurs du présent site reconnaissent et acceptent expressément que :
- leur utilisation de ce site se fait sous leur entière et seule responsabilité.
L’éditeur ne fournit aux utilisateurs aucune garantie expresse et implicite concernant la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique ;
- l’éditeur ne garantit pas :
– que le site répondra parfaitement aux attentes des utilisateurs ;
– que le site sera exhaustif, ininterrompu, opportun, sûr ou dépourvu de toute erreur ;
– que les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le site seront en permanence exacts et fiables.
- le téléchargement de tous matériels lors de l’utilisation du site sera à leurs risques et périls. Les utilisateurs seront seuls responsables pour tout dommage subi par leur ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.
- toute utilisation de documents issus de ce site web doit en mentionner la source.
Plus généralement, l’éditeur ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation du présent site ou de l’impossibilité d’accéder à ce site.
Enfin, les lettres d’informations que pourront éventuellement se procurer les utilisateurs sur le présent site, ayant un caractère général, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur.
Par ailleurs, les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser le présent site pour notamment :
- envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu illicite ou nuisible ;
- afficher ou transmettre par e-mail tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication et plus généralement tout droit de propriété intellectuelle ou tout droit de propriété et/ou de la personnalité ;
- afficher ou transmettre par e-mail tout contenu contenant des virus informatiques ou tout autre code dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter les fonctionnalités du présent site ;
- collecter et stocker des données personnelles afférentes à un autre ou plusieurs autres utilisateurs.
À défaut, leur responsabilité civile et/ou pénale pourrait être engagée.
